On l'a évoqué dans le forum, comme promis un petit tuto qui vous permettra de savoir comment ramener vos souvenirs vidéoludiques du japon (ou des us). Des infos également concernant vos commandes en direct de ces deux pays.

Que ce soit de n'importe quel pays du monde, vous ne pouvez pas ramener tout ce que vous voulez en France comme en Union Européenne (France, Belgique, Allemagne, Union Européenne, au niveau douanier c'est la même chose : cf. accords de Schengen de 1992).

Dans votre valise, outre vos effets personnels, vous avez le droit de ramener au maximum et en cumulé, des marchandises pour une valeur maximale de
- 430 euros pour une personne utilisant un moyen de transport aérien ou maritime
- 300 euros pour une personne utilisant un moyen de transport autre qu'aérien pour maritime
- 150 euros pour une personne de moins de 15 ans

Attention : aucune de ces sommes ne peut être cumulée par différentes personnes pour bénéficier d’une franchise plus importante pour un même objet.
Par exemple, un couple revenant du Japon ne peut pas demander à bénéficier de la franchise pour un appareil d’une valeur de 860 €.

Concernant vos colis :
Vous avez acheté sur ebay, amazon et j'en passe des articles videoludiques. Comment ça se passe pour recevoir le colis ?

Plusieurs cas de figure possibles:

Envois entre particuliers (ou votre vendeur ebayeur a eu la précaution de cocher la case "gift" sur le paquet)

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (source : site des douanes françaises)

En bref, en dessous de 45 euros, vous êtes exonéré de payer :
- la TVA
- les droits de douane
Au delà, vous avez à payer les droits et taxes à la douane.

Envoi commercial: vous avez acheté sur amazon.jp, par exemple

En dessous de 150 euros d'achat : vous êtes exempté de payer les taxes douanières
Au dessus de 150 euros d'achat : vous aurez les taxes douanières à payer
Par contre, les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA

Exemples de calculs de droits et taxes

"L'attention des usagers est appelée sur le fait que la franchise douanière est applicable aux envois dont la valeur totale ne dépasse pas 45 euros.

Si un colis renferme plusieurs marchandises, seule(s) celle(s) dont la valeur cumulée ne dépasse pas 45 euros sera(ont) admise(s) en franchise. Les autres produits seront taxés.
Si un colis renferme un seul produit dont la valeur excède 45 euros, la taxation s'appliquera sur la totalité de la valeur.
Les exemples suivants illustrent la notion de franchise douanière, pour les objets importés en France.

1) Un colis comprend 3 articles :
1 lecteur MP3 : 100 euros
1 livre : 15 euros
1 CD : 25 euros
Le livre et le CD sont admis en franchise (15 + 25 = 40 euros). Le lecteur MP3 est taxé pour sa valeur totale.

Nota. Même si le plafond de franchise n'est pas atteint, il n'est pas possible d'imputer la différence (45 – 40 = 5 euros) sur la valeur du 3 ème article, en application du principe de non fractionnement de la valeur d'une marchandise.

2) Un colis comprend 3 articles :
1 lecteur MP3 : 100 euros
1 livre : 15 euros
1 montre : 44 euros
La montre est admise en franchise (valeur inférieure à 45 euros). Le lecteur MP3 et le livre sont taxés sur la totalité de leur valeur.

3) Un colis comprend 3 articles :
1 livre : 15 euros
1 CD : 25 euros
1 porte-clés : 4 euros
Les trois articles sont admis en franchise.

4) Un colis comprend 3 montres d'une valeur unitaire de 44 euros :
Une seule montre est admise en franchise, les deux autres sont taxées."


Comment savoir quel montant de taxes douanières je vais avoir à payer ?

Les droits de douane sont définis par 3 choses :
- la nomenclature douanière
- l'origine du produit (japon ou usa)
- la destination du produit (chez vous)

La nomenclature douanière kézako ?
Chaque objet est défini par un code chiffré. Code qui va devenir de plus en plus long à mesure que l'on va détailler l'objet.

Où je trouve mon code douanier ?
Site pro.douane.gouv.fr
Rubrique : RITA
Recherche : arbre des nomenclatures / parcourir le chapitre

Exemple :
chapitre 95 : JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Code Douane : 95 04 : Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)

Code douane 950450 : Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n o 9504 30

Et ainsi de suite...

Les 6 premiers chiffres du code d'un objet sont communs à tous les pays du monde (pratique pour s'y retrouver), on appelle le SH (Système Harmonisé). Dans l'union européenne, on va jusqu'à 10 chiffres (on appelle ça le TARIC).

Je vous mâche le travail, voici quelques uns des codes douaniers qui vous seront utiles :

Marchandise à déclarer, Droits de douane, TVA, Nomenclature douanière

Tablettes tactiles 0% 19,60% 8471 30 00
Ordinateur portable 0% 19,60% 8471 30 00
Téléphone portable 0% 19,60% 8517 12 00
Oreillettes pour téléphone portable 0% 19,60% 8517 62 00
Appareil photo numérique 0% 19,60% 8525 80 30
Caméscope pouvant enregistrer des signaux vidéo phoniques externes 14% 19,60% 8525 80 99
Autre caméscopes 4,90% 19,60% 8525 80 91
Console de jeux (genre Playstation) 0% 19,60% 9504 50 00
Consoles de jeux (genres Wii et Xbox) 0% 19,60% 9504 50 00
Cédérom contenant des jeux 0% 19,60% 8523 40 93
Jeux électroniques (genre Tamagotchi) 4,70% 19,60% 9503 00 95
Jeux électroniques (genre Sudoku) 0% 19,60% 9504 90 90
Système de navigation (genre Tom Tom) 3,70% 19,60% 8526 91 20

Au final, que remarque-t-on ?

Que tout ce qui concerne les JV - consoles et jeux - n'ont aucun droit de douane. Donc pour reprendre les chiffres butoirs évoqués plus haut (45 euros, 150 euros, 430 euros), ce que vous aurez à payer, si vous dépassez le montant autorisé et que vous vous faites choper vous le déclarez, ce ne sera ni plus, ni moins que la TVA Française et rien d'autre.

Merci à toi même si personnellement ça ne me sert pas.

Tu penses pouvoir résister toute ta vie à ton envie subliminale d'aller faire tes emplettes au Japon ???


Plus sérieusement, tu achètes tout en France ?

J'achète tout sur la toile ou en broc. Aller au Japon c'est surtout pour voir ce pays. Les jeux c'est secondaire car franchement les jeux japonais et moi ça fait clairement deux même si je garde les shoots et quelques jeux de baston...